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Brevet européen · EP4491456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491456
Numéro de demande
EP24172648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
25 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60P 3/39 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
B60N 2/34 (2006.01)
Priorité
DE 202023103903 U 12.07.2023
DE 202023103904 U 12.07.2023
DE 202023103905 U 12.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Hobby-Wohnwagenwerk Ing. Harald Striewski GmbH

Harald-Striewski-Strasse 15, 24787 Fockbek, DE

Inventeur

Salama, Samuel

24647 Wasbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.