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Brevet européen · EP4491463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491463
- Numéro de demande
- EP24180822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60R 21/206 (2011.01)
- Priorité
- JP 2023113685 11.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
Sato, Chikara
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Liu, Xiaoguang
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Tontani, Shiori
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Hamamoto, Ayumi
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Yamaguchi, Kansei
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Kaeriyama, Hideharu
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Tanaka, Nozomi
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.