MÉCANISME DE BLOCAGE
Brevet européen · EP4491465 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491465
- Numéro de demande
- EP24187322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60T 1/00 (2006.01)B60T 1/06 (2006.01)F16D 63/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2307448 11.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
MOLLIER, Christophe
80009 AMIENS, FR
LONGUENT, Stéphane
80009 AMIENS, FR
FAFET, Olivier
80009 AMIENS, FR
BARRY, Alain
80009 AMIENS, FR
MAURICE, Benoit
95892 CERGY PONTOISE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.