STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP4491477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491477
- Numéro de demande
- EP24183318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60W 30/182 (2020.01)B60W 50/029 (2012.01)B60W 60/00 (2020.01)G07C 5/08 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023113021 10.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
OHSUGI, Masamichi
Tokyo, 103-0022, JP
URANO, Hiromitsu
Tokyo, 103-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.