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Brevet européen · EP4491856 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491856
- Numéro de demande
- EP24183025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F01P 11/04 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)H01M 10/60 (2014.01)F16K 5/02 (2006.01)F16K 11/083 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023114656 12.07.2023JP 2024051604 27.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Masato
Kariya, 448-8650, JP
HISAMATSU, Tetsuya
Kariya, 448-8650, JP
ASAI, Kenta
Kariya, 448-8650, JP
MAEDA, Michitaka
Kariya, 448-8650, JP
TAJIMA, Kiyoshi
Kariya, 448-8650, JP
KOMURO, Kenichi
Kariya, 448-8650, JP
YAMADA, Koji
Kariya, 448-8650, JP
KURIMOTO, Akira
Kariya, 448-8650, JP
YANO, Hideto
Kariya, 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.