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Brevet européen · EP4491877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491877
Numéro de demande
EP24216474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2020
Publié
15 janv. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F04C 29/12 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
F04C 29/06 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP20187213
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

LATTA, Sebastian

35578 Wetzlar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.