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Brevet européen · EP4491878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491878
Numéro de demande
EP24181112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F04D 5/00 (2006.01)
F04D 29/18 (2006.01)
F04D 29/22 (2006.01)
F04D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102023118148 10.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Fink Chem + Tec GmbH

Gutenbergstr. 4, 70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Inventeur

Redl, Moritz

70178 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.