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Brevet européen · EP4491895 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491895
Numéro de demande
EP22935072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2022
Publié
15 janv. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/60 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 33/76 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/015090 28.03.2022
Publication PCT
WO2023/187919 05.10.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Nippon Thompson Co., Ltd.

19-19, Takanawa 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8586, JP

Inventeur

TSURUTA, Kenichiro

Mino-shi, Gifu 501-3763, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.