VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4491909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491909
- Numéro de demande
- EP22931023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2022
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)F16H 57/031 (2012.01)B60K 17/04 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022037177 10.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/044062 29.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/171051 14.09.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
OIKAWA, Shota
Fuji City, Shizuoka 417-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.