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Brevet européen · EP4491920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491920
Numéro de demande
EP24215083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2014
Publié
15 janv. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 7/18 (2006.01)
A61M 39/24 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US 201361879012 P 17.09.2013
US 201361912390 P 05.12.2013
Divisionnaire de
EP21157401
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki, Auckland 2013, NZ

Inventeur

ARROWSMITH, Mark John

2013 Auckland, NZ

PARTINGTON, Andrew John

2013 Auckland, NZ

JOHNSON, Sophia

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.