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Brevet européen · EP4491928 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491928
- Numéro de demande
- EP24779536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 57/00 (2006.01)F16L 55/00 (2006.01)F24F 1/26 (2011.01)F16L 19/065 (2006.01)F16L 11/12 (2006.01)F16L 55/115 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023052892 29.03.2023JP 2023108533 30.06.2023
- Demande PCT
- PCT/JP2024/010090 14.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/203407 03.10.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
FUKUSHIMA, Wataru
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SUHARA, Ryota
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
WASAKA, Takahiro
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
NAKAYAMA, Toshimichi
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
SHIOHAMA, Kosuke
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
MIYATANI, Naonobu
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
OJI, Kana
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.