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Brevet européen · EP4491947 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491947
Numéro de demande
EP24216131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
15 janv. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B04C 5/081 (2006.01)
B04C 5/04 (2006.01)
B04C 9/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP20922636
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

SMS Group GmbH

SMS group GmbH

Am SMS Campus 1, 41069 Mönchengladbach, DE

Inventeur

MADUTA, Robert

69502 Hemsbach, DE

STURM, Peter

61184 Karben, DE

PERANDER, Linus

3212 Sandefjord, NO

BEISHEIM, Theodor

60486 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.