VORRICHTUNG ZUM EINSTELLEN EINES LUFTVOLUMENSTROMS

Brevet européen · EP4491965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491965
Numéro de demande
EP23184607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F24F 13/062 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Viessmann Holding International GmbH

Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf (Eder), DE

Inventeur

RÖDER, Tim

40476 Düsseldorf, DE

REMPEL, Eduard

52353 Düren, DE

BECKER, Fabian

52062 Aachen, DE

MATHIS, Paul

52355 Düren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.