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Brevet européen · EP4491987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4491987
- Numéro de demande
- EP24208406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F25D 29/00 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20150097318 08.07.2015
- Divisionnaire de
- EP22205526
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
Kim, Hyun Joo
16679 Yeongtong-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Seo, Yong Man
16679 Yeongtong-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Hwang, In Sung
16582 Gwonseon-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Jang, Bok Hyun
16574 Paldal-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Lee, Tae Youl
16679 Yeongtong-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Choi, Jeong Won
16590 Gwonseon-gu Suwon-si Gyeonggi-do, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.