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Brevet européen · EP4491989 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4491989
Numéro de demande
EP24177812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2044
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F26B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102023118662 13.07.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  3. 5 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Geitz Patentanwälte PartG mbB, Obere Wässere 3-7, 72764 Reutlingen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.09.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Kögel Filter GmbH Contecma-Filtration

76829 Landau/Pfalz, DE

Mandataire

Geitz Patentanwälte PartG mbB

72764 Reutlingen, DE

Inventeur

Kögel, Jürgen

76835 Burrweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.