MESSVORRICHTUNG UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP4492015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492015
Numéro de demande
EP24181719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G01F 1/30 (2006.01)
G01F 25/10 (2022.01)
B23K 26/00 (2014.01)
B22F 10/31 (2021.01)
B22F 10/25 (2021.01)
B22F 10/34 (2021.01)
B22F 10/85 (2021.01)
B22F 12/90 (2021.01)
B33Y 40/00 (2020.01)
Priorité
GB 202310544 10.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Song, Jin

Derby, DE24 8BJ, GB

Marchington, Garry

Derby, DE24 8BJ, GB

Donovan, Simon

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.