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Brevet européen · EP4492343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492343
Numéro de demande
EP24216090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
15 janv. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
A61B 5/378 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G06V 40/10 (2022.01)
G06V 10/30 (2022.01)
G06T 7/11 (2017.01)
Priorité
US 201962938098 P 20.11.2019
Divisionnaire de
EP20803806
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Specs France SAS, 18 Rue d'Aguesseau, 75008 Paris, France → Snap Inc., 3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  4. 11 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Specs France SAS, 16, rue de La Rochefoucauld, 75009 Paris, France → Specs France SAS, 18 Rue d'Aguesseau, 75008 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Snap Inc.

3000 31st St, Santa Monica, CA 90405, US

Inventeur

STEINMETZ, Nelson

75009 Paris, FR

KOUIDER, Sid

75009 Paris, FR

ZERAFA, Robin

75009 Paris, FR

PLOYART, Guillaume

75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.