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Brevet européen · EP4492395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492395
Numéro de demande
EP24216494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2020
Publié
15 janv. 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
10 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
G16H 20/60 (2018.01)
A61M 5/142 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
Priorité
US 201962804677 P 12.02.2019
US 201962804680 P 12.02.2019
US 201962856665 P 03.06.2019
US 201916547512 21.08.2019
Divisionnaire de
EP20711382
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Medtronic MiniMed, Inc.

MEDTRONIC MINIMED, INC.

18000 Devonshire Street, Northridge, CA 91325-1219, US

Inventeur

ROY, Anirban

Agoura Hills, 91301, US

GROSMAN, Benyamin

Valley Village, 91607, US

PARIKH, Neha J.

West Hills, 91307, US

WU, Di

Glendale, 91214, US

LINTEREUR, Louis J.

Stevenson Ranch, 91381, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.