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Brevet européen · EP4492468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492468
Numéro de demande
EP23306169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
15 janv. 2025
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

FORCOLIN, Giulio

EDINBURGH, EH3 6NG, GB

BIANCHI, Raul Andres

73800 MYANS, FR

NICHOLSON, Isobel

EDINBURGH, EH11 1EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.