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Brevet européen · EP4492609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492609
Numéro de demande
EP24187830
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2024
Publié
15 janv. 2025
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2044
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02J 3/14 (2026.01)
B60L 53/63 (2019.01)
H02J 3/32 (2026.01)
H02J 7/00 (2026.01)
H02J 7/02 (2016.01)
Priorité
JP 2023115104 13.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD.

2-3, Toranomon 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-8404, JP

Inventeur

SAKURAI, Takayuki

Tokyo 107-8556, JP

KANAZAWA, Hiroyuki

Tokyo 107-8556, JP

ISHIDA, Atsuya

Tokyo 101-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.