PROCÉDÉ D' AUTHENTIFICATION AUTOMATIQUE DE PASSERELLE RÉSIDENTIELLE
Brevet européen · EP4492840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4492840
- Numéro de demande
- EP24187667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2024
- Publié
- 15 janv. 2025
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 12/06 (2021.01)H04L 9/40 (2022.01)
- Priorité
- FR 2307445 11.07.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 12 août 2026
Titulaire
- Titulaire
- SAGEMCOM BROADBAND SAS, 4 Allée Des Messageries, 92270 Bois-Colombes, France → SAGEMCOM BROADBAND SAS, 4 Allée des Messageries, 92270 Bois-Colombes, France
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KORBER, Nicolas
92270 BOIS-COLOMBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.