BOROSILICAT-LICHTEXTRAKTIONSBEREICH

Brevet européen · EP4492941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4492941
Numéro de demande
EP24216844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2020
Publié
15 janv. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H10K 50/854 (2023.01)
G02B 5/02 (2006.01)
C03C 17/00 (2006.01)
C03C 3/064 (2006.01)
Priorité
US 201916295566 07.03.2019
Divisionnaire de
EP20716294
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Vitro Flat Glass LLC

400 Guys Run Road, Cheswick PA 15024, US

Inventeur

Hung, Cheng-Hung

Wexford, 15090, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.