KARTIERUNG DER STAUBVERTEILUNG
Brevet européen · EP4493036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493036
- Numéro de demande
- EP23711126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A47L 9/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 202203732 17.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050487 02.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175301 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CARSWELL, James
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
ORD, Christopher
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
ASHBEE, Giles
Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.