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Brevet européen · EP4493049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493049
- Numéro de demande
- EP24714159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2024
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 23164059 24.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/057359 20.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/200134 03.10.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
SCHIPPER, Alphonsus Tarcisius Jozef Maria
5656 AG Eindhoven, NL
FERREIRA DOS SANTOS DA FONSECA, Pedro Miguel
5656 AG Eindhoven, NL
VAN SLOUN, Ruud Johannes Gerardus
5656 AG Eindhoven, NL
OVEREEM, Sebastiaan
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.