KALIBRIERUNG FÜR ECAP-MESSUNG

Brevet européen · EP4493267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493267
Numéro de demande
EP23712958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/30 (2021.01)
H03F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 202217654695 14.03.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/052200 08.03.2023
Publication PCT
WO2023/175449 21.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway N.E., Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

SMITH, Todd V.

Minneapolis, Minnesota 55432-3568, US

COREY, Robert A.

Minneapolis, Minnesota 55432-3568, US

OMAR, Heba Tareq

Minneapolis, Minnesota 55432-3568, US

HAGEMAN, Kristin N.

Minneapolis, Minnesota 55432-3568, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.