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Brevet européen · EP4493292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493292
- Numéro de demande
- EP23719883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 31/11 (2006.01)
- Priorité
- SI 202200042 17.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052557 16.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175546 21.09.2023
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Kobal, Maja
1211 Smartno pri Ljubljani, SI
Inventeur
ROBINIK, Maks
1000 Ljubljana, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.