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Brevet européen · EP4493358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493358
Numéro de demande
EP22716865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
22 janv. 2025
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25J 9/04 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 18/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/057065 17.03.2022
Publication PCT
WO2023/174548 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

KUKA Deutschland GmbH

Zugspitzstr. 140, 86165 Augsburg, DE

Inventeur

KRUMBACHER, Rainer

87675 Rettenbach a. A., DE

EISENWINTER, Leander Stefan

86647 Buttenwiesen-Lauterbach, DE

KLAFFENBACH, Oliver

86163 Augsburg, DE

FREIBURGER, Jan

86153 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.