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Brevet européen · EP4493391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493391
- Numéro de demande
- EP23712071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 64/106 (2017.01)B29C 70/66 (2006.01)B33Y 70/00 (2020.01)B33Y 80/00 (2015.01)C08J 9/32 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29K 105/04 (2006.01)B29K 105/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202203694 17.03.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/050558 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175305 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
BAE SYSTEMS plc
London SW1Y 5AD, GB
Inventeur
ALLPRESS, Megan Elizabeth
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
LEIGHTON, Sean James
Barrow-in=Furness Cumbria LA14 1AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.