ENSEMBLE DE TIGE DE SELLE
Brevet européen · EP4493446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493446
- Numéro de demande
- EP23736328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62J 1/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206572 29.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/067893 29.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/003293 04.01.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
HENRY, Gilles
75016 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.