GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4493449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493449
- Numéro de demande
- EP22714801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62J 11/19 (2020.01)B62J 45/00 (2020.01)B62J 9/14 (2020.01)B62J 17/02 (2006.01)B62J 25/04 (2020.01)B62K 11/10 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056529 14.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/174509 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASAKI, Ryosuke
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
SAITO, Ryo
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
FUJISHIRO, Masaya
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
VIMONT, Guillaume
06200 Nice, FR
BERTRAND, Franck
06200 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.