KAVITATIONSGESTEUERTES RUDERLOSES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4493457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493457
- Numéro de demande
- EP23771192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B63H 5/125 (2006.01)F02B 61/04 (2006.01)
- Priorité
- TR 202203993 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/TR2023/050254 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/177379 21.09.2023
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Yildiz Teknik Üniversitesi
34349 Besiktas/Istanbul, TR
Inventeur
GONCA, Guven
Pendik/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.