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Brevet européen · EP4493474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493474
- Numéro de demande
- EP23715965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 43/22 (2006.01)B65B 41/10 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B65B 5/02 (2006.01)B65H 1/30 (2006.01)B65B 41/06 (2006.01)B65B 43/12 (2006.01)B65H 3/24 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B65H 3/08 (2006.01)B65H 83/02 (2006.01)B65B 43/30 (2006.01)B65B 43/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200004976 15.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IT2023/050072 10.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175637 21.09.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Plusline S.r.l.
40069 Zola Predosa (BO), IT
Inventeur
ZAGNONI, Christian
I 40056 Calcara Valsamoggia (BO), IT
STAMATI, Leonardo
20125 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.