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Brevet européen · EP4493477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493477
- Numéro de demande
- EP22940456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 5/72 (2006.01)B65D 47/10 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)B65D 47/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2022/026725 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/211448 02.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GAUS, David, J.
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
OLECHOWSKI, Gregory, M.
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.