AUSGIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4493483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493483
Numéro de demande
EP23701055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
DE 102022105901 14.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/050964 17.01.2023
Publication PCT
WO2023/174591 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Georg Menshen GmbH & Co. KG

Industriestraße 26, 57413 Finnentrop, DE

Inventeur

GIERSE, Tim

57439 Attendorn, DE

CZARNETZKI, Christoph

57413 Finnentrop, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.