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Brevet européen · EP4493484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493484
- Numéro de demande
- EP23711447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 55/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 2712022 14.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056478 14.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/174934 21.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG
6971 Hard, AT
Inventeur
SCHEIBENSTOCK, Denis
6971 Hard, AT
SÜSS, Georg
3820 Raabs an der Thaya, AT
BICKEL, Jürgen
6850 Dornbirn, AT
WINGHART, Peter
89613 Oberstadion, DE
LÄSSER, Franz-Michael
6911 Lochau, AT
DANGL, Matthias
3830 Waidhofen an der Thaya, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.