AEROSOLKAPPE MIT BRUCHLINIE

Brevet européen · EP4493488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493488
Numéro de demande
EP23711460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 83/20 (2025.01)
B29C 45/26 (2006.01)
B65D 83/40 (2006.01)
Priorité
NL 2031334 18.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/056547 15.03.2023
Publication PCT
WO2023/174973 21.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Silgan Dispensing Systems Group B.V.

53, Frankeneng, 6716 AA Ede, NL

Inventeur

NUIJEN, Henricus Johannes Cornelius

5048 AN Tilburg, NL

SCHOOFS, Jolijn Marion

5555 LB Valkenswaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.