PET-DEPOLYMERISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP4493623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493623
- Numéro de demande
- EP23713764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C08J 11/24 (2006.01)B01J 31/02 (2006.01)C07C 67/03 (2006.01)C07C 69/82 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200005180 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052504 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175524 21.09.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
CONTE, Davide
00198 Roma, IT
DI TRAPANI, Simone
00198 Roma, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.