KARDE

Brevet européen · EP4493748 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493748
Numéro de demande
EP23700445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D01G 15/16 (2006.01)
D01G 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 102022106202 16.03.2022
DE 102022108808 12.04.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/050176 05.01.2023
Publication PCT
WO2023/174588 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 20.08.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Trützschler Group SE

Duvenstrasse 82-92, 41199 Mönchengladbach, DE

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

SCHMITZ, Thomas

41238 Mönchengladbach, DE

GOTHMANNS, Wilfried

41238 Mönchengladbach, DE

BERNS, Robert

41812 Erkelenz, DE

HEGGEN, Urs

41334 Nettetal, DE

PISCHEL, Robert

41239 Mönchengladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.