PISTON A DOUBLE EFFET MULTITEMPERATURE

Brevet européen · EP4493800 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493800
Numéro de demande
EP23708552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F01K 7/02 (2006.01)
F02G 1/00 (2006.01)
F02G 1/053 (2006.01)
F01B 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 2201218 11.02.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/051213 10.02.2023
Publication PCT
WO2023/152701 17.08.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  2. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.