ASSEMBLAGE D'UN CÔNE D'ÉJECTION DANS UNE TUYÈRE DE TURBOMACHINE

Brevet européen · EP4493811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493811
Numéro de demande
EP23713711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 2202232 14.03.2022
Demande PCT
PCT/FR2023/050309 08.03.2023
Publication PCT
WO2023/175257 21.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

AUPETIT, Christophe, Paul

77550 Moissy-Cramayel, FR

TESSON, Thierry, Guy, Xavier

77550 Moissy-Cramayel, FR

AVENEL, Philippe

77550 Moissy-Cramayel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.