FAHRZEUGTROMMELBREMSE

Brevet européen · EP4493836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493836
Numéro de demande
EP23708706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
22 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 51/00 (2006.01)
Priorité
DE 102022106232 17.03.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/053997 17.02.2023
Publication PCT
WO2023/174632 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  3. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

BPW Bergische Achsen Kommanditgesellschaft

Ohlerhammer 1, 51674 Wiehl, DE

Inventeur

KÖHLER, Daniel

51645 Gummersbach, DE

PEHLE, Michael

51674 Wiehl, DE

KÖCHL, Ulrich

51674 Wiehl, DE

HEIMBRUCH, Tim

51688 Wipperfürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.