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Brevet européen · EP4493857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493857
Numéro de demande
EP23711940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23B 90/02 (2011.01)
F23C 10/22 (2006.01)
Priorité
AT 501692022 16.03.2022
Demande PCT
PCT/AT2023/060072 14.03.2023
Publication PCT
WO2023/173152 21.09.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 2 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Beilschmidt, Alfred, Alois Ebner Straße 1, 3150 Wilhelmsburg, Autriche → COR Energy World GmbH, Diefenbachgasse 35/1/8, 1150 Wien, Autriche

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

COR Energy World GmbH

Diefenbachgasse 35/1/8, 1150 Wien, AT

Inventeur

SAGEDER, Armin

3052 Neustift-Innermanzing, AT

LEOPOLD, Markus

3163 Rohrbach, AT

DAMBOECK, Norbert Josef

3150 Wilhelmsburg, AT

BEILSCHMIDT, Alfred

3150 Wilhelmsburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.