PROCÉDÉ ET APPAREIL DE REFROIDISSEMENT D'HYDROGÈNE

Brevet européen · EP4493871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493871
Numéro de demande
EP23701519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
5 nov. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25J 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 2202427 18.03.2022
FR 2204918 23.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/051625 24.01.2023
Publication PCT
WO2023/174601 21.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

PAGES, Baptiste

94503 Champigny sur Marne, FR

TURMEL, Vanessa

94503 Champigny sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.