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Brevet européen · EP4493872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493872
- Numéro de demande
- EP23710101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 5/06 (2006.01)F26B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200005081 16.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/052239 09.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175453 21.09.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LE BRUN, Niccolo
50129 Firenze, IT
LE BRUN, Marco
48013 Brisighella (Ravenna), IT
PELLIZZARI, Massimo
48013 Brisighella (Ravenna), IT
GIACALONE AMORELLI, Guglielmo Enrico
48018 Faenza (Ravenna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.