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Brevet européen · EP4493882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493882
Numéro de demande
EP23715416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
IE S20220047 14.03.2022
IE S20220103 21.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/056425 14.03.2023
Publication PCT
WO2023/174911 21.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Cooper, Timothy Patrick

Cambridge Mews Sandycove Avenue East Dun Laoghaire, County Dublin A96 AC86, IE

Inventeur

Cooper, Timothy Patrick

County Dublin A96 AC86, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.