LICHTSAMMELANORDNUNG
Brevet européen · EP4493972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493972
- Numéro de demande
- EP23715762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2022/056756 15.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/056662 15.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175034 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 11.08.2026
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.