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Brevet européen · EP4493983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4493983
- Numéro de demande
- EP23711565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2023
- Publié
- 22 janv. 2025
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/16 (2006.01)G03G 15/20 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022044148 18.03.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/051925 02.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/175426 21.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Titulaire
Ricoh Company, Ltd.
Tokyo 143-8555, JP
Inventeur
KUMAGAI, Naohiro
Yokohama, Kanagawa 220-0011, JP
FURUICHI, Yuusuke
Yokohama, Kanagawa 220-0011, JP
HIRANO, Daisuke
Yokohama, Kanagawa 220-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.