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Brevet européen · EP4493988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4493988
Numéro de demande
EP22716183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2022
Publié
22 janv. 2025
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/04886 (2022.01)
B60K 35/10 (2024.01)
B60K 35/22 (2024.01)
B60K 35/25 (2024.01)
G06F 3/04842 (2022.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/056908 17.03.2022
Publication PCT
WO2023/174538 21.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

ÖKVIST, Peter

973 41 LULEÅ, SE

KRISTENSSON, Andreas

247 35 SÖDRA SANDBY, SE

ARNGREN, Tommy

954 42 SÖDRA SUNDERBYN, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.