VERFAHREN ZUR AUTHENTIFIZIERUNG UND/ODER IDENTIFIZIERUNG UND/ODER VERFOLGUNG EINES OBJEKTS, IDENTIFIZIERUNGSELEMENT UND VERWENDUNG EINES SOLCHEN IDENTIFIZIERUNGSELEMENTS FÜR DAS VERFAHREN

Brevet européen · EP4494034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494034
Numéro de demande
EP23719460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
IT 202200005210 17.03.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/052639 17.03.2023
Publication PCT
WO2023/175579 21.09.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.09.2026

  2. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Particular Materials S.r.l.

Via Umberto I 134, 35020 Casalserugo (PD), IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

BERSANI, Marco

35124 Padova, IT

MOSCONI, Dario

35030 Rubano, IT

MASOTTI, Guido

20144 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.