VOCODER-TECHNIKEN

Brevet européen · EP4494136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4494136
Numéro de demande
EP23712886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2023
Publié
22 janv. 2025
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 19/00 (2013.01)
G10L 25/30 (2013.01)
Priorité
EP 22163062 18.03.2022
EP 22182048 29.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/057108 20.03.2023
Publication PCT
WO2023/175198 21.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

80686 München, DE

Inventeur

PIA, Nicola

91058 Erlangen, DE

GUPTA, Kishan

91058 Erlangen, DE

KORSE, Srikanth

91058 Erlangen, DE

MULTRUS, Markus

91058 Erlangen, DE

FUCHS, Guillaume

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.